Autre declaration des coustumes touchant mariage.

Je Claudy RosseletPerson: mayre et du Conseil de la Ville de NeufchastelOrt: Organisation: au nom et pour la part de tres illustre & puissante dame et princesse, ma dame Marie de BourbonPerson: duchesse de LonguevilleOrt: et de TouttevilleOrt: , comtesse souveraine dudict NeufchastelOrt: et de VallanginOrt: et tutrice legitime de messeigneurs ses tres chers fils noz souverains princes, sçavoir faire à tous que sur le neufvieme jour du moys de janvier l’an de salut mille cinq cents nonante troisOriginaldatierung: 9.1.1593, pardevant moy et les seigneurs conseillersOrganisation: de ladicte Ville est comparu monsieur Ciprian YsvardPerson: lequel a exposé & faict entendre, estre chose veritable que sa fille a esté mariée avec feu junckerBegriff: Unsichere Lesunga Pierre De TreytorensPerson: de CoudrefinOrt: aux us et coustumes du Comté de NeufchastelOrt: et pour ce que cest Ville est le lieu capital dudict Comté et que sadicte fille est tombée en disferent avec les heritiers dudict son mary touchant l’usement qu’elle doibt avoir & speciallement pour la victuaille, graine, meubles et obligations, tellement qu’il luy est requis de faire apparoistre comme elle en doibt user et jouyr à ceste conseil m’a demandé droict et cognoissance judicialle que declaration luy fust faicte desdictes coustumes, notamment comment et en telle maniere elle peut et doibt jouir & tenir par us les biens delaissez par ledict deffunct son mary, et en quoy elle doibt participer aux acquests qu’ils peuvent avoir faict par ensemble comme aussi à la victuaille de l’année du deceds d’icelluy soit bled ou vin, et si par le mot de meubles les obligations sont comprinses & entendues. Et je ledict mayre en demanday le droict [fol. 366v]Seitenumbruch ausdicts seigneursIn der Vorlage: SGrs conseillersOrganisation: lesquels apres avoir heu advis et conseil par ensemble, ont donné par declaration que (selon qu’ils trouvoyent par escript, et qu’on auroit pratiqué et usité par cy devant) la coustume est telle assavoir quand traicté de mariage est faict entre mary & femme selon les bons us & coustumes de ladicte Ville de NeufchastelOrt: et quant apres avoir demeuré an et jourBegriff: Zeitspanne: 1 Jahr 6 Wochen (qu’est un an et six sepmainesZeitspanne: 1 Jahr 6 Wochen) par ensemble l’un d’eulx meurt, le survivant a succeddé et à present succedde aux biens du trepassé, ayant son us sur les biens dudict deffunct sa vie durant et si le survivant tenant l’us du trepassé, laisse la maison descouverte à raison de quoy elle se doibge gaster et pourrir, il sera mesuséBegriff: de ladicte piece, et quand aux vignes sy il les laisse sans labourer une ou plusieurs, sera à dict de vignolanBegriff: , et si faute y a sera mesuséBegriff: de la piece de vigne que sy se trouvera faute. Item quant aux champs si le survivant ne les labeure à us de laboureur sera mesuséBegriff: de la piece que ainsi se trouvera. Item quant es prez les entretiendra à dict de gens de bien sans fraud ny aguetBegriff: . Et s’il ne faict le contenu la piece qui se trouvera avoir faute d’icelle sera mesuséBegriff: . Celuy ou celle tenant ledict busement ne peut vendre et engager des biens dudict us sinon en necessité par cognoissance et adjudication des droict. Touttesfois avant que ces choses se fassent, faut que premierement ait despendu son bien patrimonial, le tout sans fraud ny aguetBegriff: , sans despendre outre [...]Unlesbar (1 Buchstabe)dHinzufügung oberhalb der Zeilec que son estat porte, en tant qu’il touche des roséesBegriff: croissant sur lesdicts biens le survivant en pourra faire son bon plaisir & en user, et si icelles estoient despendues par l’usurfructuayre outre forme de raison, alors ne pourra vendre n’y engager des [fol. 367r]Seitenumbruch biens de sondict us les acquests faicts au vivant de mary et femme iceux se peuvent par moitié touttefois le survivant en use comme dit est, à reserver que la femme ne se meffasse d’honneur. En tant qu’il touche si elles se meffaisoit d’honneur, et qu’elle cogneust charnellementIn der Vorlage: charnellemt un autre homme, que son mary espousé elle seroit mesuséeBegriff: du tout. Le survivant a usé et encore de present use les biens meubles, delaissez par le deffunct, les meubles se doibvent inventoriser, desquels la moitié est au survivant, et l’autre moitié ledict survivant les usera sa vie durant sans les vendre n’y engager, sinon en necessité par ordonnance de justice, et sy il faict le contraire adoncquesBegriff: il est mesuséBegriff: d’icelle moitié. Ce neantmoins n’est à entendre que lettres voyageres, bestail à commande et autres biens dressez en lettres authentiques soit meubles, le survivant du passé s’est remarié et encores de present faict, et a jouy & encores de present jouyt par us les fruicts de tous les biens du deffunct touttesfois sans charger iceux dicts biens, le tout sans fraud agait ny baratBegriff: , en tant qu’il touche le bestail que l’y est à present l’on doibt +Hinzufügung am linken Rande regarder le nombre et vallue d’icelluy, et la moitié dudict bestail apres le trespas de ladicte usery reviendrfaHinzufügung überschriebeng aux hoirs et bien tenans dudict deffunct. En tant qu’il touche des maixBegriff: et possession y estans icelle les pourra acceuser admondierBegriff: , mettre à moiteresseBegriff: bien et deuement redondant et venant à son proffict sa vie durant. Et qu’iceux maixBegriff: soyent maintenus & entretenus comme dessus est dict, ou autrement si faute il se trouvoit sur un maixBegriff: ou plusieurs, le maixBegriff: estre trouvé dheuement elle en seroit tousjours mesuséeBegriff: . Item de fiancer l’us il ne fust jamais faict ny encor de present ne se faict. A quand au regard de la victuaille [fol. 367v]Seitenumbruch assavoir le bled et le vin qui se trouve à la maison et que le deffunct a delaissé, le survivant ou survivante debvra (si tant y un a) en prendre honnestement pour la nourriture & entretenement de son mesnage sans en faire exces seullement pour son année, et du superabondant que demeurera dudict bled et vin ledict survivant ou survivante en devra prendre la juste moitié pour d’icelle en faire son bon voulloir et plaisir, comme son propre bien sans detours ny empeschement quelconcque, et quant à l’autre moitié icelle se debvra esvaluer par gens à ce entendus et experimentés, et le prix et valleur se debvra mettre par inventaire bien et deuement affin que les heritiers dudict deffunct le puissent retirer et trouver en temps et lieu, et quand à l’autre victuaille, comme chair, fromage, beurre, cuir et autres choses convenantes à un mesnage le survivant n’en tient compte & n’est tenu en restituer aucune chose. Laquelle declaration lesdicts sieurs conseillersOrganisation: ont faicte au plus pres de leur consciences, et sur ce je, ledict mayre, à la requeste dudict sieur Ciprian YsvardPerson: , ay ordonné au secretaire et greffier de ladicte justice d’en expedier lettres testimonialles affin que sadicte fille s’en puisse ayder & servir soubz le seelBegriff: de la mayorie dudict NeufchastelOrt: pour plus grande approbation est ce par l’adjudication et desclaration des honnorables prudent & sages Daniel HuguenaudPerson: , Jehan Bourgeois dict BlancPerson: , Jaques HudryPerson: et Blaise HudryPerson: , Jean FavargierPerson: , Jean RougemontPerson: , Olivier DescostesPerson: , Pierre QuelinPerson: et Henry BonvesprePerson: , conseillers dudict NeufchastelOrt: faict & passé l’an jour avant dict.

Par l’ordonnanceIn der Vorlage: ordonn et adjudication susdicte signée par moy DavidIn der Vorlage: D BailliodPerson: .

hCopie prinse à son original sans mutation par moy notaireIn der Vorlage: Not.