check_box zoom_in zoom_out
SDS NE 4 1.19-1

Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du Canton de Neuchâtel, Tome 4 : Le coutumier Hory, par Adrien Wyssbrod et Grégoire Oguey

Citation : SDS NE 4 1.19-1

Licence : CC BY-NC-SA

Clame

1618. Neuchâtel

  • Cote : AEN MJ 17, p. 69
  • Date : 1618
  • Support d’écriture : Papier
  • Dimensions l × h (cm) : 22 × 32.5
  • Langue : français

Texte édité

ChappitreÀ l’original : Chapp. XIX. De clameTerme :

La clameTerme : Variante alternative dans AVN Q41, p. 28 : est aussi une opposition, quia se fait sur gages de biens meubles et immeubles, lors que la partie gagée estime n’estre tenue et obligée, a ce dont elle est poursuivie, ou pretend monstrer payement du tout ou en partie, ou promesse de terme plus long,1 le terme dans lequel la clameTerme : se doibt faire, se verra au tiltre des executions de gagements.

Annotations

  1. Variante alternative dans AVN Q41, p. 28 : est aussi une opposition, qui.↩
  1. Nouveau paragraphe dans AVN Q41.↩