SDS NE 4 1.25-1
Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du Canton de Neuchâtel, Tome 4 : Le coutumier Hory, von Adrien Wyssbrod und Grégoire Oguey
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Succession et hérédité ab intestat
1618. Neuchâtel
Editionstext
Chapp.Chappitre XXV.
De la succession
et heredité
ab intestat.
Celuy qui decede sans ordceordonnance
de derniere volonté, Textvariante in AVN Q41, p. 32: oua sans avoir puissance
de tester, laisse ab intestat ses biens
a ceux qui ont droit de luy succeder,
selon la coustume de ceste souveraineté,1
les dessendants en ligne droitte b–de parenté
ligitime et naturelleAuslassung in AVN Q41, p. 32–b sont admis en
premier rangTextvariante in AVN Q41, p. 32: lieuc a ladite succession, comme
sont les enfans nez de deux personnes,
en loyal mariage.
ParquoyHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustoded
Par quoy selon ladite coustume les
enfans succedent indifferemment par
teste aux biens de pere et de mere.
Et s’il y a enfans de divers mariages,
ceux qui sont du pere, ont tous egale
portion a ses biens, & aussyTextvariante in AVN Q41, p. 32: ainsi en este de ceux
de la femme.
Et sy les enfans de l’ab intestat
estoyent desja decedez, leurs petit
fils et petites filles viennent a la
succession, et a deffaut de ceux cyTextvariante in AVN Q41, p. 33: laf
les arriere fils et arriere filles,
par representation & non par teste.
Sy le decedé ab intestat n’a laissé
aucuns dessendants, la succession
remonte aux assendants plus
proches que sont le pere et
la mere, grand pere et grand
mere, retirant un chescun ce qui
meutHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodeg [S. 84]Seitenumbruch
meutBegriff: de luy, c’est a dire, le pere ayeul
le paternel, la mere ou ayeule le
maternel.
Mais s’il n’y avoit pere nyTextvariante in AVN Q41, p. 33: neh mere
ny autres assendants, les freres & soeurs
ou leurs fils et filles, et enfans qui
ne seroyent encor destroncquezBegriff: & admisTextvariante in AVN Q41, p. 33: divisi,
luy succedent egalement par souches
sans preference, excluants les autres
qui sont destroncquezBegriff: & divis, & tous
autres prochains parents.
Et sy tous les freres & soeurs qui sont
vivants au temps du decez de leurs
freres et soeurs Textvariante in : abj intestat sont tous
indivis, et y a enfans d’un de leur frere
mort auparavant, lesdits enfasenfans peuvent
repnterrepresenter leurdit pere et partager
la succession par souches sans
preference avec leurs oncles &
tantes vivants. Mais a leur
deffaut leurs oncles viennent a
ladite succession, et n’en existatsexistants aucun
lesHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodek [S. 85]Seitenumbruch
les cousins germains y sont appellez,
et ainsy successivement, que ce qui
meutBegriff: du pere, retourne au paternel
et ainsy Textvariante in AVN Q41, p. 33: aussil du maternel.
Les nepveux succedent a leurs
oncles et tantes, et a faute de
nepveux les arriere nepveux &Textvariante in AVN Q41, p. 33: oum
cousins germains, qui sont en mesme
degré, et ce par testes et non par
tronc & souches.
A la succession des dessendants
en ligne droitte, le fils vivant
n’exclud point sesTextvariante in AVN Q41, p. 33: lesn nepveux et
niepces indivis, et le partage
se fait par souches, plusieurs
nepveux ne representent qßque leur
pere Textvariante in AVN Q41, p. 33: ou mereo a la succession du bien de
leur grand pereTextvariante in AVN Q41, p. 33: ou grand merep, avec leurTextvariante in AVN Q41, p. 33: oncle et tanteq.
Textvariante in AVN Q41, p. 33: Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver
le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire,
que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de
mariage.2r
[S. 86]Seitenumbruch
le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire,
que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de
mariage.2r
Table pour trouver leTextvariante in AVN Q41, p. 34: les degrez dus parentage tant de consanguinité que
d’affinité, soit en faict de
tesmoignages,Textvariante in AVN Q41, p. 34: ou det jugements,Textvariante in AVN Q41, p. 34: ou deu
successions &Textvariante in AVN Q41, p. 34: hereditaire, ou en faict
dev mariages.3
Anmerkungen
- Textvariante in AVN Q41, p. 32: ou.↩
- Auslassung in AVN Q41, p. 32.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 32: lieu.↩
- Hinzufügung unterhalb der Zeile, Kustode.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 32: ainsi en est.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: la.↩
- Hinzufügung unterhalb der Zeile, Kustode.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: ne.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: divis.↩
- Textvariante in : ab.↩
- Hinzufügung unterhalb der Zeile, Kustode.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: aussi.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: ou.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: les.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: ou mere.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: ou grand mere.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: oncle et tante.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 33: Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver
le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire,
que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de
mariage.2.↩ - Textvariante in AVN Q41, p. 34: les degrez du.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 34: ou de.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 34: ou de.↩
- Textvariante in AVN Q41, p. 34: hereditaire, ou en faict
de.↩
Stückbeschreibung