ChappitreIn der Vorlage: Chapp. XXV. De la succession et heredité ab intestat.

Celuy qui decede sans ordonnanceIn der Vorlage: ordce de derniere volonté, Textvariante in AVN Q41, p. 32: oua sans avoir puissance de tester, laisse ab intestat ses biens a ceux qui ont droit de luy succeder, selon la coustume de ceste souveraineté,1 les dessendants en ligne droitte b–de parenté ligitime et naturelleAuslassung in AVN Q41, p. 32–b sont admis en premier rangTextvariante in AVN Q41, p. 32: lieuc a ladite succession, comme sont les enfans nez de deux personnes, en loyal mariage. ParquoyHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustoded

Par quoy selon ladite coustume les enfans succedent indifferemment par teste aux biens de pere et de mere.

Et s’il y a enfans de divers mariages, ceux qui sont du pere, ont tous egale portion a ses biens, & aussyTextvariante in AVN Q41, p. 32: ainsi en este de ceux de la femme.

Et sy les enfans de l’ab intestat estoyent desja decedez, leurs petit fils et petites filles viennent a la succession, et a deffaut de ceux cyTextvariante in AVN Q41, p. 33: laf les arriere fils et arriere filles, par representation & non par teste.

Sy le decedé ab intestat n’a laissé aucuns dessendants, la succession remonte aux assendants plus proches que sont le pere et la mere, grand pere et grand mere, retirant un chescun ce qui meutHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodeg [S. 84]Seitenumbruch meutBegriff: de luy, c’est a dire, le pere ayeul le paternel, la mere ou ayeule le maternel.

Mais s’il n’y avoit pere nyTextvariante in AVN Q41, p. 33: neh mere ny autres assendants, les freres & soeurs ou leurs fils et filles, et enfans qui ne seroyent encor destroncquezBegriff: & admisTextvariante in AVN Q41, p. 33: divisi, luy succedent egalement par souches sans preference, excluants les autres qui sont destroncquezBegriff: & divis, & tous autres prochains parents.

Et sy tous les freres & soeurs qui sont vivants au temps du decez de leurs freres et soeurs Textvariante in : abj intestat sont tous indivis, et y a enfans d’un de leur frere mort auparavant, lesdits enfansIn der Vorlage: enfas peuvent representerIn der Vorlage: repnter leurdit pere et partager la succession par souches sans preference avec leurs oncles & tantes vivants. Mais a leur deffaut leurs oncles viennent a ladite succession, et n’en existantsIn der Vorlage: existats aucun lesHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodek [S. 85]Seitenumbruch les cousins germains y sont appellez, et ainsy successivement, que ce qui meutBegriff: du pere, retourne au paternel et ainsy Textvariante in AVN Q41, p. 33: aussil du maternel.

Les nepveux succedent a leurs oncles et tantes, et a faute de nepveux les arriere nepveux &Textvariante in AVN Q41, p. 33: oum cousins germains, qui sont en mesme degré, et ce par testes et non par tronc & souches.

A la succession des dessendants en ligne droitte, le fils vivant n’exclud point sesTextvariante in AVN Q41, p. 33: lesn nepveux et niepces indivis, et le partage se fait par souches, plusieurs nepveux ne representent queIn der Vorlage: qß leur pere Textvariante in AVN Q41, p. 33: ou mereo a la succession du bien de leur grand pereTextvariante in AVN Q41, p. 33: ou grand merep, avec leurTextvariante in AVN Q41, p. 33: oncle et tanteq.

Textvariante in AVN Q41, p. 33: Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire, que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de mariage.2r

Table pour trouver leTextvariante in AVN Q41, p. 34: les degrez dus parentage tant de consanguinité que d’affinité, soit en faict de tesmoignages,Textvariante in AVN Q41, p. 34: ou det jugements,Textvariante in AVN Q41, p. 34: ou deu successions &Textvariante in AVN Q41, p. 34: hereditaire, ou en faict dev mariages.3