ChapitreIn der Vorlage: Chap. LVII. De l’execution des sentences

a–Les sentences, s’il n’enTextvariante in AVN Q41, p. 95: S’il ne–a gistBegriff: appellation Textvariante in AVN Q41, p. 95: des sentencesb doibvent estre executées par l’officier du lieu ou elle a esté rendue syHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodec [S. 288]Seitenumbruchsy la personne ou les biens du condanné y sontTextvariante in AVN Q41, p. 95:  : sinond tel autre officier soubs la charge et jurisdiction duquel ils seront trouvez doit execution de sentence e–en estantTextvariante in AVN Q41, p. 95: toutesfois et quantes, qu’ils en seront–e requis et supplié par la partie.

f–Les sentences d’estat se doibvent aussy executer par les officiers ou elles s’adressent, sans admettre opposition quelconque.Auslassung in AVN Q41, p. 95–f

Toute sentence de diffinitive se doit poursuivre & estre mise en execution, dans l’an et jourBegriff: Zeitspanne: 1 Jahr 6 Wochen, autrement les oppositions sont reçeues. AussyHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodeg

Aussy ne doit on precipiter le condanné par une execution trop briefve, & peut pour le moins avoir huict joursZeitspanne: 8 Tage de relasche.

Sy celuy contre lequel l’execution se fait est condamné en matiere personnelle, l’officier tient main a l’impetrantBegriff: que sans opposition ny autre dilayBegriff: ou longueur il soit payé & contenté ou fait Textvariante in AVN Q41, p. 95: incontinenth jouyssant incontinentAuslassung in AVN Q41, p. 95i de ce que luy a esté adjugé, sinon fait briefvement taxerBegriff: des biens du condamné au choix de l’impetrantBegriff: , jusquesAuslassung in AVN Q41, p. 95j a entier payement a forme de la coustume du pays sans autre formalité.

Et sy c’est en matiere reelle, l’officier met ouHinzufügung unterhalb der Zeile, Kustodek [S. 290]Seitenumbruchou maintient l’impetrantBegriff: en reelleTextvariante in AVN Q41, p. 95: , etl actuelle possession de la chose de laquelle le condanné est descheu, sans aussy admettre aucune opposition.

L’execution se fait tousjour contre le principal condamné, sy ce n’est a deffaut de moyens qu’elle se faict contre la fianceBegriff: .

Les officiers sont aussy tenuz faire valloir & executer les sentences des arbitres. ItemBegriff: Textvariante in AVN Q41, p. 95: aussim celles des arbitrateurs, quand elles ont esté acceptées, par les parties.