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Coustumes et usances d’icelles tant anciennes que nouvelles usitées riere les comtez souverains de NeufchastelOrt: & de ValanginOrt: en SuisseOrt: , nouvellement recueillies & mises par escript en cahiers et livre pour en avoir la cognoissance plus particulierement, distinguez en cinquante huict chappitres, avec l’indice de chescun d’iceux.

Reveuës, corrigées, amendées, & augmentées souverainement par Messeigneurs des audiances generallesOrganisation: tenues & assemblées au chasteau de NeufchastelOrt: en l’année prins a la Nativité de Nostre Seigneur JESUS CHRIST, mille six cents dix huictDatum: 1618 (), par l’ordonnance de tres illustre, tres haut & tres magnanime prince et seigneur HENRY D’ORLEANSPerson: par la grace de Dieu prince & comte souverain desdits comtez de NeufchastelOrt: & de VallanginOrt: , lequel seigneur et prince estant pour lors personnellement en sesdits comtez et siens pays au grand contentement et soulagement de tous ses subjects. – d–

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Teneur du mandement de la part de Monseigneur le gouverneurPerson: , consernant le coustumier des statuts, ordonnancesIn der Vorlage: ordces & decrets cy apres specifiez & mentionnez, distinguez par chapitres, et toutesfois par les conditions & reserves contenues audit mandement, lequel contient de mot a mot ainsy que s’ensuit.

A tous chastelains, mayres, & autres officiers de Son AltessePerson: , salut.

Tous Estats qui se sont voulu conserver en bonne police, paix et repos ont trouvé necessaire, non seulementIn der Vorlage: seulemt de s’aider & servir de coustumes & de loix, mais surtout de les soigneusement rediger & conserver par escript, afin qu’elles ne fussent facilement changées par le passionné appetit de cestuy & de l’autre, puisque la fragilité, inconstance et varieté est naturelle en tous hommes, et que le changement en tel faict est la cause d’injustice et desordre, outre ceste consideration les sieurs des Trois Estats de ceste SouverainetéOrganisation: et autres officiers de Son AltesseIn der Vorlage: S. A.Person: nous auroyent representé les inconveniants & involutionsBegriff: des procez qui surviennent journellement entre les subjets de Sadite AltesseIn der Vorlage: A.Person: a la ruyne et desolation de plusieurs familles, faute de ce que les coustumes de cest Estat ne se trouvoyent par escript, car advenant quelque difficulté, [S. XVIII]Seitenumbruch question ou controuverse entr’eux, Ils poursuivoyent et intentoyent incontinent a la volée & obstinement un procez fondé sur une coustume que leur estoit imaginée et asseurée par leurs conseils et assistants, que cependant les juges declaroyent et trouvoyent tout autrement, sans toutesfois en faire non plus de preuve que les parties, sy que de la sorte la coustume deppendoit de celuy qui la sçavoit le mieux persuader, deppeindre & representer soubs quelque belle couleur a son but & advantage soit qu’il fust partie ou juge, tellement qu’il se voyoit souvent rendre diversité de jugements sur un mesme cas, qui ne se peut faire sans injustice, ce qu’ayants remonstré a Son AltesseIn der Vorlage: S. A.Person: qui n’a rien tant en recommendation que le bien et repos de ses bons subjects et que bonne police & justice soit conservée et administrée entr’eux, Nous auroit commandé par reyterées fois de faire rediger par escript les coustumes les plus usitées, propres & necessaires a cest Estat, suivant mesme l’intention & resolution reyterée es trois et quatre dernieres assemblées des sieurs des audiances generallesOrganisation: , & a la solicitation et request desdits sieurs des trois EstatsOrganisation: , veu aussy que tout Estat tant petit soit il, & notamment riere le voisinage de Messieurs des LiguesOrganisation: , avec lesquels nous avons le plus a nous conformer, tant en coustumes, qu’en façons de vivre, Ils ont toutes leurs coustumes soigneusement redigées par escript, et fait dresser des coustumiers pour l’usage et soulagement d’eux et des leurs, [S. XIX]Seitenumbruch ce pour a quoy satisfaire et imiter le recueil & project de coustumier que vous envoyons a esté expressement dressé et mis par escript, et surtout pour prevenir aux griefs et torts que souvent estoit fait a ceux qui hantoyent peu souvent les lieux de justice, et se plaisoyent le moings a plaidsBegriff: & procez, parce qu’ils estoyent facilement deceuz et circonvenuz par les plus rusez qui les menassoyentBegriff: tantost d’une coustume tantost d’une autre, qui toutesfois n’estoit pas, car par ledit coustumier ils pourront eux mesmes voir le contraire et se garder de telles ruses, veu qu’estant une fois la coustume escripte elle sera establie pour tous egalement sans estre subjecte a changer par le dire de cestuy ny de l’autre ny par le support et affection des justiciers, qu’est le vray moyen pour trencher tant de procez qui se sussistent tous les jours mal a propos, & eviter le tort qui arrivoit souvent a tant de femmes vefves et enfans orphelins, Mais comme a toutes choses l’ordre ne se peut tout a coup establir ; C’est pourquoy ledit coustumier estant mis en usage riereBegriff: cest Estat pour vous et tous autres officiers de justices, en iceluy a mesurer que la pratique vous monstrera sur les causes qui se presenteront devant vous qu’il y aye quelque chose a augmenter ou diminuer Il vous est enjoint & ordonné & aux justiciers & grephiers, notamment de le noter, afin queIn der Vorlage: qß le tout estant representé aux premieres audiances generalles Il puisse estre mis en perfection, N’estant l’intention de Son AltesseIn der Vorlage: S. A.Person: de rien establir par iceluy qui puisse ou doive nuyre & prejudicier a ses bons subjects, ainsBegriff: servir [S. XX]Seitenumbruch pour la conservation a un chescun de ce que justement luy appartient, Estant permis a tous ceux qui pretendront quelque interest de le nous remonstrer amiablementIn der Vorlage: amiablemt afin qu’il y soit pourveu, & comme l’eclaircissement queIn der Vorlage: qß l’affaire requerra, et partant vous enjoingnons & ordonnonsIn der Vorlage: ordonons qu’au premier jour de plaidBegriff: vous ayez a faire assembler tous les justiciers de vos ressorts pour iceluy project de coustumier faire lire et publier en leur presence, pour des lors le mettre en usage et pratique en ce qui se presentera a juger, ordonner & determiner des difficultez, causes et insidents qui se pourront mettre a l’advenir riereBegriff: vos charges, attendant la perfection & reformation qui sen pourroit faire auxdites audiances generalles, A quoy ne ferez point de faute, Du chasteau de NeufchastelOrt: ce S ./. e

Indice d’intitulation de la matiere que chasque chapitre traitte.